Articles sélectionnés pour le thème : vente bon d'achat tva
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bon achat et ajustement | Comptabilité Générale | BeCompta.be
Votre bon d'achat est l'équivalent d'une note de crédit pour octroi d'une remise (réduction de prix consentie à un client déterminé en raison de sa qualité ou du volume d'achats qu'il fait).
Les remises doivent pouvoir être justifiées fiscalement: soit vous tenez un compte individuel pour le client, soit vous établissez une...
Date: 2019-02-01 15:28:41
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Thèmes liés : vente bon d'achat tva / remise bon d'achat / bon d achat remise / vente bon d'achat / reduction bon d'achat
Un statut TVA distinct pour les bons - Accountancy D'hooghe
Un statut TVA distinct pour les bons
Avec un bon (de valeur), vous pouvez, en tant que client, acheter un produit ou un service. En matière de bons, deux moments sont importants : premièrement, celui de l'achat et, deuxièmement, celui de l'utilisation. Une directive européenne a récemment été promulguée à ce sujet. La règle principale est que les deux moments (achat et utilisation) ne...
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Thèmes liés : vente bon d'achat tva / echange livre contre bon d'achat / bon d achat entreprise / acheter bon d achat / bon d'achat restaurant
Comment unifier la TVA des bons d’achat? - pointsdevente.fr
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Autres
Selon Frédéric Ghidalia : « Il convient de rappeler que la Commission européenne admettait dans son rapport que les bons non utilisés et périmés ne devaient pas être soumis à la TVA en l'absence de réalisation d'une opération. »
19 mai 2008
Comment unifier la TVA des bons d'achat?
Frédéric Ghidalia et Delphine Bouchet, de Ernst & Young Société...
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Tva Bons D Achat | BeCompta.be
Apprendre la TVA
[...] L'augmentation ou la diminution d'un taux de TVA quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la TVA dans la vie quotidienne en fait une législation variée, [...] Permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la TVA. Il est rédigé dans un style direct, [...] "Apprendre la...
Date: 2019-02-01 19:08:11
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TVA lors de l'achat ou de la vente d'une voiture - EUROPA
Dans un pays non membre de l'UE
Si vous achetez une voiture dans un autre pays de l'UE , vous ne devez pas payer de droits de douane lorsque vous ramenez le véhicule dans votre pays de résidence.
Qui est le vendeur?
Une entreprise assujettie à la TVA
Il s'agit d'une voiture d'occasion immatriculée dans l'UE. Aux fins de la TVA, une voiture est considérée comme étant d'occasion...
Date: 2019-01-30 14:46:53
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Bien saisir une facture d’achat (fournisseur) ou de vente ...
Bien saisir une facture d'achat ou de vente : nos conseils
Saisir régulièrement les factures fournisseurs - clients
Une saisie régulière des pièces comptables permet d'identifier rapidement les documents manquants (qui seront donc à réclamer aux tiers concernés). Exemple : présence d'un bon de commande et non d'une facture (ce qui va permettre de réclamer rapidement la facture au...
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https://www.compta-facile.com
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la TVA sur les ventes et achats - Almanart
la TVA sur les ventes et achats
vous aimez cette page ? sympa de cliquer ici :
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vous êtes un artiste vendant peu ou un agent débutant ? arrêtez ici cette lecture ardue et consacrez-vous à votre activité préférée !
Car ne sont assujetties au régime de la TVA que les activités de production artistique générant un revenu annuel suffisant (en comptant tout) ; en France ce...
Site :
https://www.almanart.org
Thèmes liés : vente bon d'achat tva / vente bon d'achat / bon d achat entreprise
Comment comptabiliser un bon d'achat, chèque cadeau ou ...
Comptabilisation bons cadeaux clients
6 sept. Vous tenez une boutique de vente directe ou de vente en ligne. Vous proposez à la vente des bons-cadeaux à vos clients. Ces derniers. Je me pose quelques questions quant à l'enregistrement comptable des bons cadeau vendus aux clients, dans le cadre d'un centre aquatique. Lorsqu'une entreprise est payée par ses clients au moyen de bons d'achats, de...
Site :
http://thegeneralists.info
Thèmes liés : vente bon d'achat comptabilisation / bon d achat cadeaux / bon d achat entreprise / vente bon d'achat tva / vente bon d'achat
Cadeaux aux relations d'affaires et aux salariés
Feuillet hebdo n° 3224 du 23 novembre 2007
Date de parution: 23/11/2007
BIC-IS
Cadeaux aux relations d'affaires et aux salariés
Les fêtes de fin d'année sont l'occasion de préciser les conséquences fiscales et sociales des cadeaux offerts au personnel et aux partenaires économiques.
Les cadeaux faits aux clients ou au personnel ouvrent droit à déduction de la TVA si leur valeur par...
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http://revuefiduciaire.grouperf.com
Enregistrement d'un coupon de réduction - compta-online.com
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Alerter
Bonjour,
Je voudrais enregistrer une facture d'achat mais voilà le réglement ne correspond pas au montant TTC de la facture. La différence c'est un bon de réduction "coupon réduction offert...
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https://www.compta-online.com
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Comment calculer votre prix de vente - petite-entreprise.net
Comment fixer le prix de vente d'un produit et ou d'une prestation et ou d'un chantier en gagnant de l'argent ? Tous les patrons et futurs patrons se sont déjà posé la question. Combien sont certains que leurs prix de vente sont « bons » et leur permettent de gagner de l'argent ? Existe-t-il une méthode infaillible et simple pour y arriver ? C'est ce que nous allons voir dans cet...
Site :
https://www.petite-entreprise.net
Thèmes liés : comment calculer la reduction d'un prix / calculer la reduction d'un prix / reduction d un prix / vente bon d'achat tva / vente bon d'achat
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des ...
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Livraisons de biens
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Selon les dispositions des articles 266-1 du code général des impôts (CGI) et 267 du CGI , la base d'imposition en matière de livraisons de biens est constituée par toutes les sommes, valeurs, biens ou services, reçus ou à recevoir par le fournisseur en contrepartie de la livraison, les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Le Membre est informé par email dès le départ du colis des entrepôts du mode d'acheminement de sa commande.
Le Membre dispose également d'un numéro pour connaître le suivi de sa commande :
Depuis la France :
Nos conseillers sont à votre disposition du lundi au vendredi de 7h à 20h et le samedi de 9h à 17h.
12.7.2 Envoi via So Colissimo
Dans le cas d'un envoi en So Colissimo, le Membre...
Site :
https://secure.fr.vente-privee.com
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE | Westwing
25EUR pour vous
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
BIENVENUE SUR LE SITE INTERNET WESTWING.FR DE VENTE EN LIGNE EN MATIERE DE DECORATION, D'AMEUBLEMENT ET D'ART DE VIVRE ! TOUTE COMMANDE PASSEE PAR UN CONSOMMATEUR IMPLIQUE L'ACCEPTATION SANS RESERVE DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE.
1. DEFINITIONS
« CGV » désigne les présentes conditions générales de vente et, à compter de leurs...
Site :
https://www.westwing.fr
La Sèche - Programmes et concours de remise en forme
Renseigne ton adresse email et sois notifié dès qu'ouvrent les inscriptions.
Pas envie d'attendre jusque là ?
Participe maintenant !
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. Définition et nature des données à caractère personnel
Lors de votre utilisation de notre site, nous pouvons être amenés à vous demander de nous communiquer des données à caractère personnel vous concernant.
Le...
Site :
https://laseche.fr
Thèmes liés : bon d'achat produit alimentaire / bon d achat est en cours d utilisation / promotion d'un site internet / bon d'achat livre numerique / bon d'achat sur internet
Conditions générales d'utilisation - jumia.ma
Bienvenue sur le site internet www.jumia.ma (ci-après "Le site web").
Jumia est un contenu hébergé sur Internet et exploité par la société Ecart Services Morocco, société SARLAU au capital de 1.000.000 DH, immatriculée au registre de commerce de Casablanca sous le numéro RC 257695 et dont le siège social est situé à 55 Rue Imam ElBoukhari, Quartier Socrate, Maarif Etage 2,3...
Site :
https://www.jumia.ma
Vente sur Ebay ou Le Bon Coin - Imposable ou non
Une vente sur Ebay ou Le Bon Coin doit-elle être déclarée aux impôts ? Quelles sont les taxes applicables au produit des ventes effectuées sur ces sites marchands ?
Voici les informations à connaitre pour faire votre déclaration de revenus si vous avez vendu des objets sur l'une de ces plateformes.
Règles d'imposition
Pour savoir si les revenus provenant d'une vente via l'une de ces...
Date: 2019-02-14 10:04:18
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : vente bon d'achat tva / vente bon d'achat / bon coin achat vente / bon coin vente / le bon coin achat voiture automatique
N° 235 - Projet de loi de finances pour 2018
Le projet de loi de finances pour 2018, premier budget de la législature et du quinquennat, constitue également la première annuité du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022, soumis à l'approbation du Parlement.
Il s'inscrit dans un contexte d'amélioration de la situation économique française, une croissance du produit intérieur brut (PIB) de...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : bon d achat le faire part / bon d achat entreprise / vente bon d'achat tva / bon d'achat essence total / bon d achat 15 euros
Acheter sa voiture à l'étranger par mandataire
Nos autres conseils d'achat malin d'un véhicule : cliquez ici
Super promos sur les véhicules neufs: cliquez ici
Si ce n'est déjà fait, nous vous conseillons à nouveau de consulter notre page concernant l'achat d'un véhicule à l'étranger , afin de connaître la procédure et de traiter...
Site :
http://www.vivremalin.com
Thèmes liés : vente bon d'achat tva / bon d achat est en cours d utilisation / vente bon d'achat / acheter bon d achat / remise bon d'achat
Conditions générales de vente - Vos courses en ligne avec ...
Mise à jour le 13.06.2017
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent l'ensemble des relations entre
- le Carrefour Drive que vous avez sélectionné sur le site carrefourdrive.fr (l'identité et les coordonnées du magasin figurent sur la page d'information du magasin ), ci-après dénommé le " Vendeur ", et
- la personne qui commande un ou des produit(s) sur le site...
Site :
http://courses.carrefour.fr
SHOPPING - Prague Tourist Guide
Home / SHOPPING
SHOPPING
La plus grande zone de vente au détail du centre ville - et la plus épuisante - se trouve autour de la place Venceslas, avec ses trottoirs bondés de visiteurs et les locaux se dirigeant tout droit vers leurs magasins préférés. Vous pouvez trouver à peu près tout ici, des boutiques de haute couture et grands magasins de musique jusqu'aux grands magasins classiques...
Site :
https://www.prague.fm
Thèmes liés : bon d achat boutique / bon d'achat magasin de vetement / bon d'achat magasin musique / bon d achat le faire part / bon d'achat magasin de sport
Conditions générales de vente et politique de confidentialité
Conditions générales de vente et politique de confidentialité
Dernière date de mise à jour : 24/05/2018
PREAMBULE
Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre :
D'une part
La société i-Run, S.A.S. de droit français, spécialisée dans la vente d'articles de sport et de diététique en ligne sur Internet, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de...
Site :
https://www.i-run.fr
Thèmes liés : comment utiliser bon d'achat rue du commerce / bon d achat est en cours d utilisation / utiliser bon d'achat rue du commerce / bon d'achat alinea internet / bon d'achat sur internet
ᐅ Code Promo Cdiscount 2019 ⋅ Le Parisien
Utiliser un code promo Cdiscount
Lorsque vous êtes sur Cdiscount, pour bénéficier d'encore plus d'économies, vous pouvez utiliser un code promo Cdiscount lors de votre commande. Une fois sur la page Cdiscount, vous n'avez qu'à ajouter les articles qui vous intéressent à votre panier. Utilisez ensuite le code correspondant à vos achats pour profiter d'avantages supplémentaires. Vous...
Comment comptabiliser des bons de réduction et chèques ...
Comptabilisation de la demande de remboursement du bon de réduction
Parallèlement à cela, l'entreprise distributrice va réclamer le remboursement des sommes correspondant aux bons de réduction et aux chèques-cadeaux qu'elle a accumulés. Deux cas peuvent se présenter :
Le bon de réduction récupérable a été émis par le fabricant des produits vendus
C'est le fournisseur qui a fabriqué...
Site :
https://www.compta-facile.com
Thèmes liés : reduction bon d'achat / reduction bon d achat / comment avoir des bon de reduction / bon d achat entreprise / bon de reduction produit
LISTE ORANGE DES LOTERIES ET CADEAUX - arnaques-infos.org
LISTE ORANGE DES LOTERIES ET CADEAUX
LA "LISTE ORANGE" DU RÉSEAU ANTI-ARNAQUES
Le Réseau anti-arnaques publie déjà sur son site arnaques-infos.org, la "Liste noire des enseignes à éviter" dans le domaine des offres de loteries et cadeaux émanant des sociétés de vente à distance. Il a souhaité compléter aujourd'hui cette information par une nouvelle liste - la "Liste orange" -...
Site :
http://arnaques-infos.org
Thèmes liés : gagner des bon d achat / bon d achat cadeaux / bon d achat le faire part / bon de reduction sans minimum d'achat / reduction bon d'achat
Conditions Générales de nos Ventes Privées
Les produits sont proposés dans la limite de la durée de chaque vente et dans la limite des stocks disponibles.
Ventealapropriete.com ne pourra être tenu responsable d'une éventuelle rupture de stock qui entraînerait un retard dans la livraison de la commande.
En cas d'indisponibilité d'un ou plusieurs produits après la validation de la commande, Ventealapropriete.com s'engage à informer...
Site :
https://www.ventealapropriete.com
Thèmes liés : utiliser bon d'achat rue du commerce / vente privee bon d'achat / code bon d achat rue du commerce / rue du commerce remboursement bon d'achat / bon d achat le faire part
Apple GiveBack
Copyright © 2016 Brightstar 20:20 UK Limited, une société du groupe Brightstar. Société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 08401611. Brightstar est une marque déposée de Brightstar Corp. Tous droits réservés.
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Conditions générales Brightstar 20:20 UK Limited
La présente page, ainsi que la Politique de Confidentialité de la Société...
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Thèmes liés : promotion d'un site internet / bon d achat le faire part / bons d'achat gratuit a imprimer / vente privee bon d'achat / code des marches publics procedure d appel d offre
Service client IKEA : Téléphone, contact magasins, e-mail ...
Service client IKEA : Téléphone, contact magasins, e-mail, etc.
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Date: 2019-02-14 11:54:48
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Thèmes liés : bon d'achat gratuit ikea / bon d'achat ikea / bon d achat le faire part / bon d'achat magasin esprit / bon d'achat magasin courir
Cinéma pas cher : 20 bons plans pour obtenir des réductions
2/ Acheter vos places par lots
La plupart des exploitants mettent à disposition des cartes prépayées de plusieurs places à tarif réduit. Outre les cartes UGC 5 et Gaumont-Pathé 3, 5 ou 10 places , la plupart des cinémas indépendants proposent le même genre d'offres. A Paris, ils sont plus d'une trentaine : La Pagode , La Clef, Le Champo ... pour n'en citer que quelques uns. En régions,...
Date: 2019-02-09 18:18:34
Site :
linternaute.com
Thèmes liés : bon d achat comite d entreprise / vente privee bon d'achat courir / vente privee bon d'achat / bon plan reduction paris / bon plan reduction restaurant
BNP | Ehpad Invest | INVESTIR ET REVENTE EN EHPAD
Prix : 162 000 EUR | Loyer trimestriel : 2080 EUR | Proche Aix en Provence
Qu'est ce qu'un EHPAD ?
En France, un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes est défini comme un centre médical pour personnes âgées. Ces centres sont ouverts pour des personnes d'un âge supérieur à 60 ans (sauf cas particuliers)
Ils sont vraiment recommandés pour les débuts de la...
Site :
https://www.ehpad-invest.com
Thèmes liés : bon d'achat restaurant / bon d achat restaurant / vente bon d'achat tva / vente bon d'achat / bon d achat jeu video
Voyage pas Cher et Vacances à prix Discount | Agence de ...
Entrer une référence
La vente de voyages sous la marque Partir pas cher est assurée par :
Karavel, 17 rue de l'Echiquier 75010 Paris - SAS avec capital de 145.131.987 euros - RCS Paris B 532 321 916 - TVA Intracommunautaire: FR 52 532 321 916 - Tél : 0826 106 956 (0,20EUR/min TTC depuis un poste fixe) - Fax : 01 48 01 51 33 - Immatriculation n°IM075140042 auprès d'ATOUT FRANCE, 79/81 rue...
Site :
https://www.partirpascher.com
Thèmes liés : bon de reduction sans minimum d'achat / bon de reduction sans minimum d achat / reduction bon d'achat / reduction bon d achat / bon de reduction sur toute les marques
Résidence Canal Avenue à Clamart (92) | Emerige – Eiffage ...
(2) Prix en TVA 20 % - Valeur au 09/07/2018 - Sous réserve de disponibilité - Parking inclus
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
I. Préambule
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions d'accès au site Internet www.grand-canal-clamart.com (ci-après dénommé « le Site ») ainsi que ses conditions d'utilisation par tout...
Site :
http://canal-avenue.com
Thèmes liés : bon d achat est en cours d utilisation / bon d achat le faire part / bon d'achat sur internet / bon d achat sur internet / bon d'achat electronique
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