Articles sélectionnés pour le thème : bon d achat entreprise
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Bons d’achat billetterie ce comité d'entreprise prowebce
Vente Privée
...
Vos bénéficiaires payent leurs achats grâce à ces bons sans toucher à leur budget personnel. Ils peuvent se faire plaisir aussi bien dans de grandes enseignes, des commerces, et sur des sites e-commerce pour effectuer tous leurs achats de consommation courante. C'est une alternative pour augmenter de façon conséquente le pouvoir d'achat de vos salariés. Les envies de cadeaux sont satisfaites, grâce à un large choix d'enseignes partenaires.
Avec un CE / CSE moderne, les bons d'achat se téléchargent
Sur votre billetterie CE/CSE en ligne ,...
Site :
https://www.prowebce.com
Thèmes liés : bon d achat comite d entreprise / vente privee bon d'achat courir / vente privee bon d'achat / bon d achat entreprise / bon d achat est en cours d utilisation
Bons d'achats | Marjane Institutionnel
Afin de mieux vous servir, Marjane Holding met à la disposition des entreprises des Bons d'Achats automatiques.
Ces Bons d'Achats sont spécifiques aux enseignes : Marjane, Acima et Electroplanet
Vous pourrez offrir ces bons d'achats à vos salariés, à vos partenaires, lors de fêtes ou d'événements particuliers dans votre entreprise, ...
Votre Bon d'Achat est activé en ligne de caisse 24h après la livraison, et désactivé lors de votre passage en caisse, ou le jour de l'échéance
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Envoyer votre Bon de Commande sur En-tête de la société, cacheté et signé au nom de Marjane Holding sur le...
Date: 2019-02-14 18:36:40
Site :
http://groupe.marjane.ma
Thèmes liés : bon d achat entreprise / remise bon d'achat / offrir bon d'achat / bon d achat remise / offrir des bon d achat
Cadeaux d'entreprise -Cadeaux et bons d'achat aux salariés ...
Les bons d'achat et cadeaux sont offerts aux salariés par le comité social et économique (anciennement le comité d'entreprise) ou par l'employeur dans les entreprises de moins de 11 salariés. Ils peuvent être distribués à l'occasion des fêtes de fin d'année ou d'autres événements concernant directement le salarié : naissance, mariage ou Pacs, départ en retraite, fête des mères et des pères, Sainte-Catherine, Saint-Nicolas ou rentrée scolaire.
Ils sont exonérés des cotisations et contributions de Sécurité sociale lorsque leur montant global ne dépasse pas 5 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale,...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : bons d'achats offerts aux salaries / bon d'achat cadeau naissance / bon d achat cadeaux / bon d'achat offert par l'employeur / bon d achat comite d entreprise
Bons d'achat du CE : Exonération de cotisations 2019
Accueil » Chiffres et Indices » Bons d'achat du CE : Exonération de cotisations 2019
Bons d'achat du CE : Exonération de cotisations 2019
L'URSSAF et l'administration fiscale admettent que les cadeaux en nature (chèques-cadeaux, bons d'achat) d'une valeur modique offerts aux salariés par l'employeur ou, le cas échéant, par le comité social et économique , dont la remise s'effectue, sans...
Date: 2019-02-14 18:37:06
Site :
https://www.juritravail.com
Thèmes liés : bon d'achat cadeau naissance / bon d'achat offert par l'employeur / bon d achat cadeaux / bons d'achats offerts aux salaries / bon d achat comite d entreprise
Exonération bons d'achats du CE 2019 2018 2017 2016 2015 2014
Les prestations allouées par le comité d'entreprise ou par l'employeur directement, dans les entreprises de moins de 50 salariés dépourvues de comité d'entreprise peuvent sous certaines conditions être exonérées du paiement des cotisations et contributions de Sécurité sociale.
Concernant les bons d'achat ou cadeaux, la lettre ministérielle du 12 décembre 1988 a posé une présomption...
Site :
https://www.legisocial.fr
Thèmes liés : bon d'achat cadeau naissance / bon d achat cadeaux / bon d achat comite d entreprise / bon d'achat produit alimentaire / bon d'achat magasin courir
Cadeaux et bons d’achat offerts aux salariés : remise en ...
Pour la Cour de cassation, les cadeaux et bons d'achat alloués par l'employeur aux salariés doivent être soumis à cotisations sociales.
Toutes les sommes d'argent versées et tous les avantages accordés par l'employeur au salarié, à quelque titre que ce soit et sous quelque forme que ce soit, en contrepartie ou à l'occasion du travail sont, en principe, soumis à cotisations...
Date: 2019-02-14 19:22:25
Site :
https://business.lesechos.fr
Thèmes liés : bon d'achat offert par l'employeur / bon d achat cadeaux / bons d'achats offerts aux salaries / offerts en bon d'achat / bon d achat offert
Bons d'achat et cadeaux aux salariés : les conditions pour ...
Mais les bons d'achat et autres cadeaux délivrés par le comité d'entreprise - ou directement par l'employeur en l'absence de comité - doivent normalement donner lieu au paiement de cotisations de sécurité sociale. Il est toutefois possible d'en être exonéré, sous conditions.
Lire aussi : Le crédit d'impôt famille, pour aider vos salariés à faire garder leurs enfants
Si le montant du...
Site :
https://www.economie.gouv.fr
Thèmes liés : bon d'achat cadeau naissance / bon d achat cadeaux / bon d achat comite d entreprise / bon d'achat magasin de vetement / bon d'achat culturel
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Dès un achat minimum de 100EUR vous ne payez pas les frais de port.
Validité 21-02-19.
Voir le Bon d'achat Galeries Lafayette
L'entreprise a été fondée en 1893 par Théophile Bader et Alphonse Kahn. À l'origine c'était une mercerie d'une surface de vente d'à peine 70 mètres carrés, qui se trouvait au nº 1 de la rue Lafayette, d'où le nom qui fut adopté pour le magasin. En 1894, ces...
Site :
http://www.codesreductions.com
Thèmes liés : acheter bon d'achat galerie lafayette / comment utiliser bon d'achat galeries lafayette / bon d'achat galeries lafayette / bon d achat galerie lafayette / bon d achat galeries
Bon d'achat cadeau entreprise fnac portable pc - lbihomes.biz
Bon d'achat cadeau entreprise
Comme souvent, c'est trop beau pour être vrai : sur Facebook, un lien circule, promettant un «bon-cadeau pour Carrefour» d'une valeur de 500 euros.
Coffret cadeau (boîte avec un cadeau à offrir) gift box concours pmu opodo donner en cadeau give as a present, give as a gift emballer un cadeau wrap a gift en cadeau (offert en sus d'un achat) as a gift free Si vous...
Site :
http://lbihomes.biz
Thèmes liés : bon d achat cadeaux / bon d'achat fnac utilisable sur internet / bon d achat carrefour / bon d'achat fnac internet / bon d achat entreprise
La comptabilisation des cadeaux et bons d’achat offerts ...
Accueil » Les écritures comptables » Les charges » La comptabilisation des cadeaux et bons d'achat offerts aux salariés
La comptabilisation des cadeaux et bons d'achat offerts aux salariés
Publié dans la catégorie Les charges
Les entreprises peuvent offrir des cadeaux et des bons d'achat à leurs salariés. Ces derniers peuvent être exonérés de cotisations sociales sous certaines...
Site :
https://www.compta-facile.com
Thèmes liés : bon d'achat cadeau naissance / comptabilisation bon d'achat offert / bon d'achat offert par l'employeur / bons d'achats offerts aux salaries / offerts en bon d'achat
Offrir des bons d'achat ou cadeaux à ses salariés pour Noël
Le fait d'offrir des cadeaux ou bons d'achat à vos salariés est une possibilité qui s'offre à vous et ne doit en aucun cas être une obligation relevant d'une convention ou d'un accord collectif, d'une disposition du contrat de travail, d'un usage ou d'un engagement unilatéral de l'employeur.
Si vous décidez d'allouer à vos salariés des bons d'achat ou cadeaux, veillez à ne commettre...
Date: 2019-02-14 18:42:47
Site :
https://www.juritravail.com
Thèmes liés : bon d'achat cadeau naissance / bon d'achat magasin courir / bon d'achat naissance / bon d'achat magasin / offrir bon d'achat
Bons d’achat - Memento CE
Si le total des bons d'achat perçu pendant une année calendaire par un salarié, pour lui et ses ayants droits (conjoint-enfants) ne dépasse pas 169EUR en 2019, le bon d'achat peut être alimentaire et non lié à un évènement particulier.
Règle 3
Si le total des bons d'achat perçu pendant une année calendaire par un salarié, pour lui et ses ayants droits (conjoint-enfants) dépasse 169...
Date: 2019-02-04 15:53:30
Site :
https://www.mementoce.com
Thèmes liés : bon d achat entreprise / bon d achat comite d entreprise / bon d'achat produit alimentaire / bon d'achat cadeau naissance / bon d achat cadeaux
Plan du site officielCE - le site des comites d'entreprise
Officiel CE. Officiel comite entreprise est le site dédié aux comités d'entreprises, associations, collectivités. Il permet de trouver les meilleures offres à destination des CE dans les rubriques suivantes : fonctionnement, gestion, tourisme, fête et spectacles, loisirs, sports, bons d'achats et réductions, voyages, vacances, tourisme... Les CE, les représentants du personnel, les Comité d'établissement et les CHSCT y trouveront un large panel de services et de prestations qui leurs sont dédiés. Véritable annuaire des fournisseurs spécialisés pour comité d'entreprise, le site portail...
Date: 2019-02-14 17:20:30
Site :
http://www.officielce.com
Thèmes liés : bon d achat comite d entreprise / bon d achat entreprise / bon d'achat pour un voyage / reduction bon d'achat / bon d achat pour voyage
Bons d’achat : l’employeur peut-il les attribuer alors qu ...
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Voulant accorder un avantage supplémentaire à mes salariés, je leur ai attribué en fin d'année des chèques cadeaux, après avoir consulté le comité d'entreprise qui a validé cette décision à l'unanimité. Ceci est d'ailleurs consigné dans le compte-rendu de la réunion du mois de décembre. J'ai bien veillé à ne pas dépasser une valeur de 5 % de plafond mensuel...
Site :
https://www2.editions-tissot.fr
Thèmes liés : bon d'achat offert par l'employeur / bon d achat comite d entreprise / bons d'achats offerts aux salaries / bon d achat cadeaux / bon d achat entreprise
Bons d’achat offerts aux salariés : les limites à ne pas ...
Bons d'achat offerts aux salariés : les limites à ne pas dépasser
Contenu vérifié le 28 nov. 2018
Les bons d'achat et les chèques cadeaux alloués aux salariés peuvent échapper à l'impôt et aux cotisations sociales mais à condition de ne pas franchir certaines limites, par salarié ou par évènement.
En principe en effet, les bons d'achat et les cadeaux offerts aux salariés par le...
Site :
https://www.gerantdesarl.com
Thèmes liés : bon d'achat produit alimentaire / bon d'achat cadeau naissance / bon d'achat offert par l'employeur / bons d'achats offerts aux salaries / bon d'achat pour carburant
Cadeaux d'affaires et bons d'achats
C'est une pratique courante au-delà d'une certaine taille : les entreprises offrent souvent des cadeaux soit à leurs relations d'affaires, soit à leurs salariés.
Les cadeaux d'entreprise
Les cadeaux offerts aux relations d'affaires sont déductibles du bénéfice sous deux conditions :
1. Ils doivent être faits dans l'intérêt de l'entreprise
2. Leur valeur ne doit pas être exagérée par...
Date: 2019-02-14 10:18:28
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : bon d'achat offert par l'employeur / bon d'achat cadeau naissance / bon d achat cadeaux / bon d achat comite d entreprise / bons d'achats offerts aux salaries
Bon d'achat de fin d'année
Bon d'achat de fin d'année
perry -
un salarié en maladie depuis le 28 avril 2010 peut il beneficier des avantages de son
Comité d' Entreprise.
Bonsoir
Oui, il y a droit (accident de travail, arret maladie, ect )
Ce n'est qu'en cas de rupture du contrat de travail qu'il cesse d'en bénéficier ou dans le cas d'un contrat en CDD ou d'un délai d'ancienneté si la convention le...
Date: 2019-02-05 15:34:35
Site :
https://droit-finances.commentcamarche.com
Thèmes liés : bons d'achats offerts aux salaries / bon d achat entreprise / bon d achat le faire part / bon d'achat pour un voyage / bon d achat pour voyage
L’attribution de cadeaux et de bons d’achat - Urssaf.fr
Ainsi, en cas de mariage de deux salariés travaillant dans l'entreprise, chacun étant concerné par l'événement « mariage » peut recevoir un bon d'achat de 5 % du plafond mensuel de la Sécurité sociale en franchise de cotisations et de contributions sociales.
Il en est de même en cas de naissance, pour la rentrée scolaire et pour le Noël des enfants.
Exemple Noël des salariés et...
Site :
https://www.urssaf.fr
Thèmes liés : pension alimentaire en bon d'achat / bon d'achat cadeau naissance / bon d'achat pour carburant / bon d'achat magasin courir / bon d'achat alimentaire
Gagner Bon D Achat - informations : Je-Cherche.info
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http://je-cherche.info
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Bons d'achat, chèques cadeaux : limites d'exonération de ...
Bons d'achat et chèques cadeaux : limites d'exonération de cotisations
Cas pratiques 6 Déc 2017 0 commentaire
Comme chaque année à l'approche de Noël, bon nombre d'entreprises ou de comités d'entreprise vont attribuer des bons d'achat aux salariés. Quelle est la réglementation applicable ? Quelles sont les limites à ne pas dépasser pour que ces bons d'achat puissent être exonérés...
Site :
https://e-paye.com
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Budget du comité d'entreprise : fonctionnement et activité ...
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Pour une entreprise ayant un effectif d'au moins 50 salariés, la loi préconise l'existence d'un Comité d'entreprise dont...
Site :
https://www.comitedentreprise.info
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Offrir des bons d’achat pour Noël en restant exonéré de ...
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Les bons cadeaux de Noël sont considérés comme des avantages en nature : leur valeur devrait, en principe, être réintégrée dans l'assiette des cotisations sociales . Dans la pratique, l'ACOSS (Agence centrale des organismes de Sécurité sociale) a mis en place un système d'exonération sous certaines conditions.
Si les conditions ne sont pas respectées, les cadeaux...
Site :
https://www2.editions-tissot.fr
Thèmes liés : bon d'achat produit alimentaire / bon d'achat alimentaire gratuit / bon d'achat cadeau naissance / bon d'achat offert par l'employeur / bons d'achats offerts aux salaries
Comment unifier la TVA des bons d’achat? - pointsdevente.fr
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Autres
Selon Frédéric Ghidalia : « Il convient de rappeler que la Commission européenne admettait dans son rapport que les bons non utilisés et périmés ne devaient pas être soumis à la TVA en l'absence de réalisation d'une opération. »
19 mai 2008
Comment unifier la TVA des bons d'achat?
Frédéric Ghidalia et Delphine Bouchet, de Ernst & Young Société...
Site :
http://www.pointsdevente.fr
Thèmes liés : vente bon d'achat tva / bon d achat cadeaux / bon d achat est en cours d utilisation / vente bon d'achat / bon d'achat restaurant
Est-il légitime d'exiger une ancienneté minimale pour ...
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C'est à cette question que devait répondre le ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Nous vous proposons de découvrir dans le présent article, à la fois la question postée par un parlementaire et la réponse qui vient d'être publiée tout récemment au JO .
La question du 26 novembre 2013...
Site :
https://www.legisocial.fr
Thèmes liés : bon d achat comite d entreprise / bon d'achat offert par l'employeur / bon d achat cadeaux / bons d'achats offerts aux salaries / bon d achat entreprise
Bons cadeaux : attention au redressement ! - Éditions Tissot
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Bons cadeaux : conditions d'attribution
Les cadeaux et les chèques cadeaux sont considérés comme des avantages en nature : leur valeur devrait, en principe, être réintégrée dans l'assiette des cotisations sociales . Dans la pratique, l'ACOSS (Agence centrale des organismes de Sécurité sociale) a mis en place un système d'exonération sous certaines conditions.
Si...
Site :
https://www2.editions-tissot.fr
Thèmes liés : bon d achat cadeaux / bon d achat comite d entreprise / bon d achat entreprise / offrir bon d'achat / offrir des bon d achat
Un statut TVA distinct pour les bons - Accountancy D'hooghe
Un statut TVA distinct pour les bons
Avec un bon (de valeur), vous pouvez, en tant que client, acheter un produit ou un service. En matière de bons, deux moments sont importants : premièrement, celui de l'achat et, deuxièmement, celui de l'utilisation. Une directive européenne a récemment été promulguée à ce sujet. La règle principale est que les deux moments (achat et utilisation) ne...
Site :
http://www.accountancydhooghe.be
Thèmes liés : vente bon d'achat tva / echange livre contre bon d'achat / bon d achat entreprise / acheter bon d achat / bon d'achat restaurant
Tout savoir sur la Location avec option d'achat pour véhicules
Location avec option d'achat
Il existe une façon d'utiliser un véhicule, sans en être propriétaire, c'est la location avec option d'achat.
La location avec option d'achat ou LOA consiste à faire appel à son banquier ou à un spécialiste du financement. Ce dernier va acheter le véhicule choisi par l'entreprise pour lui mettre en location sur une période de 36 mois à 84 mois.
Au terme de...
Site :
https://www.fiscauto.com
Thèmes liés : bon d achat entreprise / acheter bon d achat / bon d achat en anglais / bon d achat
Bons d'achat à prix réduit | Mes Achats Moins Chers
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Comment comptabiliser un bon d'achat, chèque cadeau ou ...
Comptabilisation bons cadeaux clients
6 sept. Vous tenez une boutique de vente directe ou de vente en ligne. Vous proposez à la vente des bons-cadeaux à vos clients. Ces derniers. Je me pose quelques questions quant à l'enregistrement comptable des bons cadeau vendus aux clients, dans le cadre d'un centre aquatique. Lorsqu'une entreprise est payée par ses clients au moyen de bons d'achats, de...
Site :
http://thegeneralists.info
Thèmes liés : vente bon d'achat comptabilisation / bon d achat cadeaux / bon d achat entreprise / vente bon d'achat tva / vente bon d'achat
Comment comptabiliser un bon d'achat, chèque cadeau ou ...
Comptabilisation des bons, chèques et coupons de réduction
Comptabilisation des bons, chèques et coupons de réduction accordés au titre de ventes passées
Dans ce cas de figure, une provision pour charges doit être comptabilisée dès la vente initiale puisque c'est à cette date que l'entreprise prend un engagement à l'égard de sa clientèle (octroi du droit à réduction sous forme de...
Site :
https://www.compta-facile.com
Thèmes liés : reduction bon d'achat / reduction bon d achat / vente bon d'achat comptabilisation / coupon reduction bon acheter / coupon bon reduction
Centrales d’achat : quelles sont les... - lsa-conso.fr
Les alliances de centrales d'achat sont en perpétuelle évolution, qu'il s'agisse de leur périmètre, ou de leurs activités (négociations avec les multinationales, lancements multinationaux, biens non revendables, etc). Le point à date, alors que Casino et Conforama viennent de créer une nouvelle centrale pour les marques de biens durables.
L'entrée de la centrale d'achats Eurauchan à...
Site :
https://www.lsa-conso.fr
Thèmes liés : bon d'achat alimentaire carrefour / bon d'achat carburant carrefour / bon d achat carrefour / bon d'achat carburant cora / bon d'achat carburant leclerc
cgtcarrefourmarket
Grèves et actions du collectif Cgt Carrefour: grèvescarrefour
Notre chaîne Youtube:Cgtcarrefourmarket infos: Chaine infos Cgt carrefour Market
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Voir les différentes vidéos des actions effectuées par la CGT...
Site :
https://www.la-cgt-chez-carrefourmarket.com
Thèmes liés : bon d'achat magasin action / bon d'achat magasin but / bon d'achat magasin / bon d achat magasin / bon d achat carrefour
Bien saisir une facture d’achat (fournisseur) ou de vente ...
Bien saisir une facture d'achat ou de vente : nos conseils
Saisir régulièrement les factures fournisseurs - clients
Une saisie régulière des pièces comptables permet d'identifier rapidement les documents manquants (qui seront donc à réclamer aux tiers concernés). Exemple : présence d'un bon de commande et non d'une facture (ce qui va permettre de réclamer rapidement la facture au...
Site :
https://www.compta-facile.com
Thèmes liés : vente bon d'achat tva / vente bon d'achat comptabilisation / vente bon d'achat / bon d achat le faire part / bon d achat entreprise
Chèques cadeaux multi enseignes | Mes Achats Moins Chers
Bon d'achat valable dans tous les magasins Printemps, Fnac, Conforama, Surcouf, La Maison de Valérie, Orcanta, Truffaut, Citadium, Madelios, Animalis, Comtesse du Barry, La Redoute, Daxon, Verbaudet, Futuroscope, Moulin Rouge.
o Carte cadeaux multi enseignes Illicado :
cette carte est utilisable en une ou plusieurs fois dans plus de 3500 points de vente, sur vos...
Site :
https://mesachatsmoinschers.com
Thèmes liés : bon d'achat multi enseignes fnac / bon d'achat multi enseigne / bon d achat multi enseigne / bon d'achat cadeau galeries lafayette / bon d achat comite d entreprise
Comité d'entreprise — Wikipédia
En octobre 1945, les partis de gauche gagnèrent les élections à l'Assemblée constituante et Ambroise Croizat devint ministre du travail. Le
22 décembre 1945
, Albert Gazier déposa une proposition de loi reprenant les modifications adoptées en vain par l'Assemblée consultative provisoire.
Le
20 janvier 1946
, le général de Gaulle démissionna de la présidence du gouvernement provisoire...
Date: 2019-02-08 21:54:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : bon d achat entreprise / bon d achat comite d entreprise / bon d achat le faire part / achat code du travail / groupe bon d achat
Bon de réduction sur la lessive : où en trouver
Christopher
30 avril 2018
Il existe mille et un bons de réduction sur la lessive via internet qui vous aideront à économiser tout en acquérant des produits de marque. Les grandes marques sont dans la place même si les tarifs sont réduits. Vous pouvez trouver plusieurs coupons de réduction à imprimer sur de nombreux sites spécialisés, mais aussi dans des magazines.
Il est à noter que...
Site :
http://budget-gestion.com
Cadeaux aux relations d'affaires et aux salariés
Feuillet hebdo n° 3224 du 23 novembre 2007
Date de parution: 23/11/2007
BIC-IS
Cadeaux aux relations d'affaires et aux salariés
Les fêtes de fin d'année sont l'occasion de préciser les conséquences fiscales et sociales des cadeaux offerts au personnel et aux partenaires économiques.
Les cadeaux faits aux clients ou au personnel ouvrent droit à déduction de la TVA si leur valeur par...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Questions fréquentes | Voyageur - moncompte.sncf.com
- Safari dernière version
Que puis-je faire sur le site MonCompte.SNCF.com?
Simple et pratique, ce site est un espace sécurisé vous permettant de consulter toutes vos informations personnelles, celles liées à vos voyages (voyages passés et futurs, justificatifs de voyages), vos bons d'achat, le dépôt et le suivi de vos demandes.
Si vous êtes membre du Programme de Fidélité SNCF,...
Site :
https://moncompte.sncf.com
Chèques Cadeaux TirGroupé by Sodexo : questions fréquentes
Comment acheter des Chèques Cadeaux?
Vous pouvez commander en ligne vos Chèques Cadeaux. Pour cela il suffit de :
1/ Préciser dans quel cadre vous offrez des Chèques Cadeaux : activités sociales et culturelles ou opération d'incentive,
2/ Dans le cas des activités sociales et culturelles, choisir votre évènement URSSAF ou sélectionner l'option "hors évènement URSSAF",
2/...
Site :
https://www.chequecadeau.fr
Thèmes liés : bon d achat comite d entreprise / carte cadeau bon d'achat decathlon / bon d'achat cadeau leroy merlin / bon d'achat cadeau naissance / bon d achat cadeaux
Decathlon | Matériel, vêtements et chaussures de sport.
PROGRAMME DE FIDELITE DECATHLON BELGIQUE (Mis à jour au 01/01/2014)
1 TITULAIRES DU PROGRAMME DE FIDELITÉ
Le Programme de fidélité est proposé par Decathlon BELGIUM, société anonyme, dont le siège social est établi à 1070 Anderlecht, Drève Olympique 50 et inscrite à la B.C.E. sous le numéro 0449.296.278.
à tous les clients particuliers (personnes physiques) de plus de 18 ans et...
Site :
https://www.decathlon.be
Thèmes liés : code bon d'achat decathlon / carte cadeau bon d'achat decathlon / bon d'achat decathlon en ligne / bon d'achat decathlon a imprimer / bon d'achat magasin courir
Code civil du Québec - Droit des obligations | Réseau ...
Partie 9 : Le Cautionnement
Le domaine des obligations est vaste : le Livre cinquième couvre ainsi 1273 articles et plusieurs sujets répartis en deux titres : le titre premier aborde la question des obligations et du contrat en général et comprend les règles relatives à la responsabilité civile,...
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : vente bon d'achat / bon d achat entreprise / bon d achat le faire part / achat code civil du quebec / acheter le nouveau code du travail
TVA lors de l'achat ou de la vente d'une voiture - EUROPA
Dans un pays non membre de l'UE
Si vous achetez une voiture dans un autre pays de l'UE , vous ne devez pas payer de droits de douane lorsque vous ramenez le véhicule dans votre pays de résidence.
Qui est le vendeur?
Une entreprise assujettie à la TVA
Il s'agit d'une voiture d'occasion immatriculée dans l'UE. Aux fins de la TVA, une voiture est considérée comme étant d'occasion...
Date: 2019-01-30 14:46:53
Site :
https://europa.eu
Thèmes liés : vente bon d'achat tva / bon d achat le faire part / vente bon d'achat / acheter bon d achat / remise bon d'achat
comment faire des économies au quotidien?
Comment faire des économies sur les courses/ alimentation
Faire une liste de course et s'y tenir
Il est important de faire une liste et de s'y tenir. N'achetez pas que des marques, certaines marques de distributeurs sont très bonnes.
Achetez vos courses avec le drive pour retirer toutes tentations
Pour ma part, je commande mes courses sur internet et je vais chercher en drive, du coup ma liste...
Site :
https://gerer-mon-budget.fr
Contact Flixbus France (annulation, modification voyages)
29 décembre 2018 à 16 h 36 min
Bonjour, (encore) une mésaventure avec Flixbus
Le bus qui reliait Nice à Toulouse le 14 décembre est tombé en panne vers 15h30 à 20 km de Nîmes sur une départementale en rase campagne. Le chauffeur qui n'a rien géré de cette situation a conseillé aux gens de prendre un blablacar .... Les passagers qui ont attendu une solution ont rejoint finalement par...
Date: 2019-02-14 11:56:29
Site :
http://services-client.net
Thèmes liés : comment utiliser un bon d'achat sncf sur internet / vente bon d'achat flixbus / utiliser bon d'achat sncf internet / bon d achat entreprise / bon d'achat flixbus
Vue d'ensemble des codes promo Spartoo & des bons plans ...
Naf Naf
Banana Moon
Le principal obstacle de la vente de mode en ligne est l'impossibilité pour un client d'essayer les vêtements avant de commander. Spartoo a bien saisi cette problématique et a donc créé une cabine virtuelle baptisée MINE pour "My Inspiration Never Ends". Cet espace consacré aux essayages propose de naviguer dans les collections en vente sur le site pour composer sa...
Site :
https://www.reduc.fr
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des ...
TVA - Base d'imposition - Règles applicables à des opérations déterminées - Livraisons de biens
1
Selon les dispositions des articles 266-1 du code général des impôts (CGI) et 267 du CGI , la base d'imposition en matière de livraisons de biens est constituée par toutes les sommes, valeurs, biens ou services, reçus ou à recevoir par le fournisseur en contrepartie de la livraison, les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
ᐅ Code Promo 3Suisses 2019 ⋅ Le Parisien
Codes promo & promotions 3 Suisses
Bons plans shopping 3 Suisses
Les remises sont faciles à détecter, car elles sont présentées en rouge sur les fiches produit. Par ailleurs, il est aussi possible d'effectuer des recherches par promotion. La liste des articles proposés avec une réduction s'affichera à l'écran. De plus, des bannières annoncent les soldes ou les démarques avec le taux de...
Galeries Lafayette et Nouvelles Galeries Bon d'achat
Costa : Nouvelle offre
26/09/2018 0
C'est lors d'un repas à la cantine de leur collège que les trois amis ont fait le constat qu'aucun avantage n'était donné aux...
Site :
http://www.avantages-enseignants.fr
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Observatoire National des Marchés Publics (ONMP) - Tunisie ...
- la publication de l'attribution.
Section 1 - L'appel à la concurrence
Art. 53 - L'avis d'appel à la concurrence doit être publié par voie de presse et sur le site web des marchés publics auprès de la haute instance de la commande publique et ce trente (30) jours au moins avant la date limite de réception des offres. Ce délai peut être ramené à 15 jours en cas d'urgence dûment...
Site :
http://www.marchespublics.gov.tn
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Bon de réduction alimentaire à imprimer gratuit : où en ...
Christopher
29 avril 2018
Les bons de réduction alimentaire à imprimer gratuits vous permettront de faire vos courses tout en réalisant des économies certaines. Les coupons de réduction sont visibles sur divers sites de marque, des sites de magasins et pas mal de sites indépendants. Ces coupons à imprimer sont à télécharger gratuitement depuis votre domicile.
Il faut savoir qu'il existe...
Site :
http://budget-gestion.com